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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DESBORDES
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DESBORDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESBORDES
PAPETERIES DESBORDES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1483402
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/1998
DESBORDES de PAPETERIES DESBORDES

Présentation de la marque DESBORDES

Déposée le 11 août 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESBORDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DESBORDES domicilié(e) La Buisse, 38500 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et GUERRE. - France.

La marque DESBORDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESBORDES est expirée depuis le 11 août 1998.

PAPETERIES DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : WINDSOR , CODA'POST , CODA'MATIQUE , PALADIN


PAPETERIES DESBORDES (société anonyme) - La Buisse, 38500 VOIRON. - France


Cabinet LAURENT et GUERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 21 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189591 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179962 - Publication au BOPI 1995-01-09

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;emballages en carton ou en papier;articles de papeterie; papier à écrire, blocs (papeterie), enveloppes (papeterie).